Mentions légales

Mairie de Mazaugues

46 Boulevard Lambert

83136 Mazaugues

04 94 86 95 03

accueil@mairie-mazaugues.org

Conception et réalisation : Mairie de Mazaugues
L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Commune de Mazaugues ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, contactez l’accueil de la mairie à accueil@mairie-mazaugues.org
La Commune de Mazaugues ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. La Commune de Mazaugues dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Commune cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.
Protection de la vie privée
Utilisation des cookies : Ce site n’en utilise pas. Aucune information nominative n’est enregistrée.
Droits d’utilisation et de reproduction
Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet.
Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur.
Logo : Le logo de la Commune de Mazaugues est la propriété de la Ville.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.